Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRRISM
SMACL Assurances, Société d'assurance mutuelle

Numéro de dépôt :
4287004
Date de dépôt :
12/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2026
PRRISM de SMACL Assurances

Présentation de la marque PRRISM

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2016 par la société SMACL Assurances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRRISM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est la société SMACL Assurances domicilié(e) 141 avenue Salvador Allende, CS 20 000 - 79031 - Niort CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 309 605 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMACL Assurances domicilié(e) 141 avenue Salvador Allende, CS 20 000 - 79031 - Niort CEDEX - France.

La marque PRRISM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRRISM arrivera à expiration en date du 12 juillet 2026.

SMACL Assurances a également déposé les autres marques suivantes : OBSERVATOIRE SMACL , OBSERVATOIRE DES RISQUES DE LA VIE TERRITORIALE , SMACL Solus , OBSERVATOIRE DES RISQUES JURIDIQUES DES COLLECTIVITES TERRITORIALES , UN DECIDEUR TERRITORIAL AVERTI EN VAUT DEUX , Place des conseils , Smacl Santé , OBSERVATOIRE SMACL DES RISQUES DE LA VIE TERRITORIALE , SMACL Territoriaux , SMACL ASSURANCES GROUPE VYV


SMACL Assurances, Société d'assurance mutuelle - 141 avenue Salvador Allende, CS 20 000 - 79031 - Niort CEDEX - France - SIREN 301309605


SMACL Assurances - 141 avenue Salvador Allende, CS 20 000 - 79031 - Niort CEDEX - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Diffusion d'annonces publicitaires ; distribution et diffusion de matériel publicitaire, tracts, prospectus et imprimés ; publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance ; relations publiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; recherche de parraineurs ;

Assurances ; assurances destinées aux collectivités publiques, aux associations, aux sociétés, aux particuliers, assurances responsabilité civile, aux biens, éléments naturels, maladie, marchandises, pertes pécuniaires, protection juridique, défense pénale, recours contentieux, accidents, construction, incendie, vandalisme, automobile, scolaire, habitation, maritime, assurance sur la vie, risques statutaires, autres assurances ; informations, consultations et conseils en assurance et réassurance, estimations financières en matière d'assurances, courtage en assurance, services d'assurances en tous domaines ; souscription d'assurances, souscription d'assurances maladie, maritimes, contre l'incendie, les accidents ;

Formation ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de conférences, de séminaires, de colloques, de congrès dans le domaine de l'assurance et de la prévention des risques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; édition et publication de textes, y compris publication électronique de textes, de livres, de revues, de brochures, de manuels, de lettres d'information et de périodique en ligne en matière d'assurance et de prévention des risques.